Mentions Légales
Raison sociale : SASU C COMM PUB
Siège social : 4 Rue Chantemerle 74100 VILLE LA GRAND
Tél.:+33 (0)4.56.81.30.44
Email : contact[at]ccommpub[point]com
Siret : 528 883 234 00015
Directeur de publication : Céline FLORAIN.
Hébergeur : PHPNET
Raison sociale : SAS PHPNET FRANCE
Siège social : 97-97bis rue Général Mangin 38100 GRENOBLE
1. CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE
SASU C COMM PUB fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d’utilisation que SASU C COMM PUB sera libre de modifier à tout moment.
2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation. Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques).
3. DONNÉES PERSONNELLES
SASU C COMM PUB s’engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l’utilisateur du site et à ne pas les transférer à d’autres sociétés ou organismes. SASU C COMM PUB s’engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d’accès, de rectification et de suppression des données la concernant.
4. RESPONSABILITÉ
SASU C COMM PUB décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance de communication. SASU C COMM PUB se réserve la possibilité de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou partie du site, sans préavis. SASU C COMM PUB ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.
5. LIENS HYPERTEXTES
Vous êtes libres d’établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l’image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml. La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d’engendrer une confusion dans l’esprit du public. Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, doc, ou rtf. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d’utilisation.SASU C COMM PUB n’est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site internet.
Mis à jour le 31 Janvier 2017